1-Propriétaire
• Entrepreneur individuel : A Bredin
• SIRET : 529029050
• NAF : Élevage d’autres animaux (0149Z)
• Adresse : 69480 Anse
• Téléphone : 06 21 31 51 94
• Mail : pierre.d.or.bengal@gmail.com
• Responsable publication : A Bredin
• Responsable de la rédaction : A Bredin
• Délégué à la protection des données : A Bredin
– écrire à : pierre.d.or.bengal@gmail.com
• AFFIXE REGISTRED LOOF N°: 28 248.
CERTIFICAT DE CONNAISSANCE : 2018/079B-4779.
INSCRIPTION À LA CHAMBRE DE L’AGRICULTURE : DDPD 2019_07086
AUTORISATION TRANSPORT D’ANIMAUX DE TYPE 2 : FR69064T2 f
2-Branding & communication
Pierre D or Bengal
3-Hébergement
IPgarde – Lyon : https://www.ipgarde.com/
12, avenue Antoine Dutrievoz
69100 VILLEURBANNE
4-Médiation à la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est le MEDIAVET. En cas de litige non résolu de gré à gré, vous pouvez déposer une réclamation :
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En ligne : https://www.cm2c.net
-
Par voie postale :
MEDIAVET 126 chemin de l'abreuvoir 38410 SAINT MARTIN D'URIAGE
Mail : contact@mediavet.net
Téléphone : 07 56 82 29 22
5-Conditions générales d’utilisation (CGU)
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle. L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation. Le site est mis à jour régulièrement ; de la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.
6. Description des services & Responsabilité
Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’élevage. La Chatterie des Moriko s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible mais ne pourra être tenue responsable des oublis ou inexactitudes dans la mise à jour.
7. Sécurité et Technique
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8. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu (textes, logos, et particulièrement les photographies des chats) est la propriété exclusive de la Chatterie des Moriko. Toute reproduction ou exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle).
9. Protection des données personnelles (RGPD)
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Finalité : Les données du questionnaire d’adoption servent à l’étude des profils et au suivi légal.
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Destinataires : Vos données sont strictement confidentielles. Elles ne sont jamais vendues ou transmises à des tiers (hors obligations ICAD/LOOF en cas d’adoption).
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Conservation : 6 mois pour les demandes sans suite ; durée de vie de l’animal pour les adoptions.
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Vos droits : Accès, rectification et suppression via : chatterie.des.moriko@gmail.com.
10. Cookies et Balises Internet
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11. Droit applicable
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